Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site websynchrone.fr est édité par :

• Nom : Nejib BEN AHMED
• Statut juridique : Entreprise individuelle (auto-entrepreneur / profession libérale)
• SIRET : 514 630 532 00067
• SIREN : 514 630 532
• Activité (NAF/APE) : 6201Z — Programmation informatique
• TVA : Non applicable, article 293 B du Code général des impôts (auto-entrepreneur)
• Adresse : 58 Rue Victor Labarriere, 95170 Deuil-la-Barre, France
• Téléphone : 06 42 53 80 35
• Email : [email protected]
• Directeur de la publication : Nejib BEN AHMED

2. Hébergement

Le site est hébergé sur une infrastructure dédiée exploitée directement par l'éditeur (voir section 1), physiquement située dans le Val d'Oise (95), France. Pour toute question relative à l'hébergement, contactez [email protected].

3. Propriété intellectuelle

Le nom « Web Synchrone », son logo, la charte graphique du site ainsi que les contenus qui le composent (textes, visuels, code) sont la propriété de l'éditeur et sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation préalable est interdite.

Les sites livrés aux clients dans le cadre d'une prestation deviennent la propriété du client une fois la prestation intégralement payée, à l'exception des briques logicielles génériques réutilisées par l'éditeur d'un projet à l'autre.

4. Droit applicable

Le présent site et les prestations qu'il propose sont soumis au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français compétents seront seuls saisis, sans préjudice des règles impératives de protection du consommateur applicables dans votre pays de résidence si vous êtes consommateur au sein de l'Union européenne.

5. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales, contactez [email protected] ou appelez le 06 42 53 80 35.

Voir aussi nos Conditions Générales de Vente et notre Politique de Confidentialité.